Déposée le 27 mai 1994 par la société MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUATRE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est la société MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE DE SAINT SEVER,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2264330) - 40280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 092 290 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR domicilié(e) ROUTE DE SAINT SEVER,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2264330) - 40280 - France.
La marque QUATRE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE SAINT SEVER,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2264330) - 40280 - France - SIREN 782092290
MAISADOUR - ROUTE DE SAINT SEVER,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2264330) - 40280 - France
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2004 n°2264330 - Publication au BOPI 2004-04-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; produits alimentaires sous forme de conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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